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Code SH 20093931 - Jus de fruits sucrés
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Jus d'orange sanguine avec 20% de sucre ajouté, conditionné en bouteilles de 1 litre, à 25,5 € par 100 kg poids net
- Jus de citron vert avec 15% de saccharose, en bouteilles de 0,5 litres, à 28 € par 100 kg poids net
- Jus de pamplemousse rose avec 18% de sirop de glucose, en cartons de 2 litres, à 22 € par 100 kg poids net
- Jus d'agrumes (mélange de jus de citron et de jus d'orange) avec 12% de sucre cristallisé, en bouteilles de 1,5 litres, à 29,5 € par 100 kg poids net
- Jus de citron jaune avec 25% de sirop de dextrose, en fûts de 20 litres, à 21 € par 100 kg poids net
- Jus de yuzu avec 10% de saccharine, conditionné en bouteilles de 0,2 litres, à 30 € par 100 kg poids net
- Jus de citron vert avec 15% de saccharose, en bouteilles de 0,5 litres, à 28 € par 100 kg poids net
- Jus de pamplemousse rose avec 18% de sirop de glucose, en cartons de 2 litres, à 22 € par 100 kg poids net
- Jus d'agrumes (mélange de jus de citron et de jus d'orange) avec 12% de sucre cristallisé, en bouteilles de 1,5 litres, à 29,5 € par 100 kg poids net
- Jus de citron jaune avec 25% de sirop de dextrose, en fûts de 20 litres, à 21 € par 100 kg poids net
- Jus de yuzu avec 10% de saccharine, conditionné en bouteilles de 0,2 litres, à 30 € par 100 kg poids net
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
2009
Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
Jus de tout autre agrume
200939
Autres
D'une valeur Brix excédant 67
D'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
D'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net
20093931
Contenant des sucres d'addition
20093939
Ne contenant pas de sucres d'addition
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2009
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200939
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20093931
2002-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2013-08-01
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2002-06-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
2002-06-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2002-06-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
2002-06-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20093931
2001:
20093031
➜
2002:
20093931