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Code SH 20093959 - Jus de fruits naturels
Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Jus de citron, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 25, d'une valeur de 25 € par 100 kg poids net
- Jus de pamplemousse, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 40, d'une valeur de 28 € par 100 kg poids net
- Jus de carotte, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 30, d'une valeur de 22 € par 100 kg poids net
- Jus de tomate, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 45, d'une valeur de 18 € par 100 kg poids net
- Jus de betterave, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 50, d'une valeur de 20 € par 100 kg poids net
- Jus d'orange, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 35, d'une valeur de 32 € par 100 kg poids net
- Jus de persil, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 20, d'une valeur de 15 € par 100 kg poids net
- Jus de pamplemousse, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 40, d'une valeur de 28 € par 100 kg poids net
- Jus de carotte, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 30, d'une valeur de 22 € par 100 kg poids net
- Jus de tomate, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 45, d'une valeur de 18 € par 100 kg poids net
- Jus de betterave, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 50, d'une valeur de 20 € par 100 kg poids net
- Jus d'orange, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 35, d'une valeur de 32 € par 100 kg poids net
- Jus de persil, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 20, d'une valeur de 15 € par 100 kg poids net
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
2009
Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
Jus de tout autre agrume
200939
Autres
D'une valeur Brix excédant 67
D'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
D'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net
D'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
De citrons
20093951
D'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
20093955
D'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
20093959
Ne contenant pas de sucres d'addition
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2009
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200939
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20093959
2002-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2013-08-01
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2002-06-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20093959
2001:
20093059
➜
2002:
20093959