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Code SH 20098969 - Jus de poire sans sucres
Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Jus de pomme, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C, de 1 litre
- Jus de pêche, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 50 à 20 °C, en bouteille de 500 ml
- Jus de carotte, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 40 à 20 °C, en pack de 12 bouteilles de 330 ml
- Jus de raisin (moût de raisin), non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 60 à 20 °C, en tonneau de 250 litres
- Jus de betterave, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 30 à 20 °C, en bouteille de 750 ml
- Jus de noix de coco, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 50 à 20 °C, en sachet de 1 litre
- Jus de pêche, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 50 à 20 °C, en bouteille de 500 ml
- Jus de carotte, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 40 à 20 °C, en pack de 12 bouteilles de 330 ml
- Jus de raisin (moût de raisin), non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 60 à 20 °C, en tonneau de 250 litres
- Jus de betterave, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 30 à 20 °C, en bouteille de 750 ml
- Jus de noix de coco, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 50 à 20 °C, en sachet de 1 litre
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Jus de tout autre fruit ou légume
200989
Autres
D'une valeur Brix excédant 67
D'une valeur Brix n'excédant pas 67
Jus de poires
Autres
20098961
D'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
20098963
D'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
20098969
Ne contenant pas de sucres d'addition
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2009
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200989
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20098969
2012-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2013-08-01
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-11-01
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2017-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2012-01-01
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
2012-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20098969
2011:
20098069
➜
2012:
20098969