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Code SH 20098996 - Jus de cerises non fermenté
Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Jus de cerises concentré non fermenté sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 65 à 20°C, dans des bouteilles de verre de 1 litre
- Jus de cerises clairs, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 60 à 20°C, en bouteilles plastiques de 2 litres
- Jus de cerises 100% pur, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 63 à 20°C, enrecipient en verre de 500 ml
- Jus de cerises demi-concentré, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 62 à 20°C, en containers métalliques de 5 litres
- Jus de cerises clairs, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 60 à 20°C, en bouteilles plastiques de 2 litres
- Jus de cerises 100% pur, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 63 à 20°C, enrecipient en verre de 500 ml
- Jus de cerises demi-concentré, non fermenté, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix de 62 à 20°C, en containers métalliques de 5 litres
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
Jus de tout autre fruit ou légume
200989
Autres
D'une valeur Brix excédant 67
D'une valeur Brix n'excédant pas 67
Jus de poires
Autres
D'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
Autres
D'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
D'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
Ne contenant pas de sucres d'addition
20098996
Jus de cerises
20098997
Jus de fruits tropicaux
20098999
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2009
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200989
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20098996
2012-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2013-08-01
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2017-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2012-01-01
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
2012-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20098996
2011:
20098096
➜
2012:
20098996