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Code SH 20099097 - Mélanges de jus tropicaux
Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mélange de jus de goyave et de mangue (20 kg, 65° Brix, 25 €/100 kg)
- Jus de fruit de la passion et de carambole non fermenté (35 kg, 60° Brix, 20 €/100 kg)
- Mélange de jus de papaye et de tamarin (40 kg, 62° Brix, 28 €/100 kg)
- Jus de mangoustan et de litchi (30 kg, 58° Brix, 22 €/100 kg)
- Mélange de jus de pomme de cajou et de sapotille (25 kg, 65° Brix, 25 €/100 kg)
- Jus de pitahaya et de jaquier non fermenté (45 kg, 60° Brix, 18 €/100 kg)
- Jus de fruit de la passion et de carambole non fermenté (35 kg, 60° Brix, 20 €/100 kg)
- Mélange de jus de papaye et de tamarin (40 kg, 62° Brix, 28 €/100 kg)
- Jus de mangoustan et de litchi (30 kg, 58° Brix, 22 €/100 kg)
- Mélange de jus de pomme de cajou et de sapotille (25 kg, 65° Brix, 25 €/100 kg)
- Jus de pitahaya et de jaquier non fermenté (45 kg, 60° Brix, 18 €/100 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
200990
Mélanges de jus
D'une valeur Brix excédant 67
D'une valeur Brix n'excédant pas 67
Mélanges de jus de pommes et de jus de poires
Autres
D'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net
D'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas
Autres
D'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
D'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
Ne contenant pas de sucres d'addition
20099097
Mélanges de jus de fruits tropicaux
20099098
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2009
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200990
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20099097
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2013-08-01
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2017-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20099097
1994:
20099099
➜
1995:
20099097