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Code SH 22042162 - Vins du Piémont <= 2L
Vins du Piémont [Piemonte], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vins du Piémont en bouteille de 750ml avec 13,5% d'alcool par volume
- Barolo en flacon de 1,5l avec 14,2% d'alcool par volume
- Barbaresco en flacon de 1l avec 13,8% d'alcool par volume
- Nebbiolo d'Alba en bouteille de 750ml avec 13,2% d'alcool par volume
- Langhe Freisa en flacon de 1,5l avec 14,5% d'alcool par volume
- Roero en bouteille de 750ml avec 13,5% d'alcool par volume
- Barolo en flacon de 1,5l avec 14,2% d'alcool par volume
- Barbaresco en flacon de 1l avec 13,8% d'alcool par volume
- Nebbiolo d'Alba en bouteille de 750ml avec 13,2% d'alcool par volume
- Langhe Freisa en flacon de 1,5l avec 14,5% d'alcool par volume
- Roero en bouteille de 750ml avec 13,5% d'alcool par volume
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2204
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009
Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool
220421
En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Vins, autres que ceux visés à la sous-position 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars
Autres
Produits dans l'Union européenne
Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
Vins blancs
Autres
22042142
Bordeaux
22042143
Bourgogne
22042144
Beaujolais
22042146
Vallée du Rhône
22042147
Languedoc-Roussillon
22042148
Val de Loire
22042161
Sicilia
22042162
Piemonte (Piémont)
22042166
Toscana (Toscane)
22042167
Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige)
22042168
Veneto (Vénétie)
22042169
Dão, Bairrada et Douro
22042171
Navarra
22042174
Penedés
22042176
Rioja
22042177
Valdepeñas
22042178
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2204
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220421
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22042162
2014-02-01
All third countries (1008)
Declaration of subheading submitted to restrictions (import)
Regulation 1001/13
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 22042162
Changements en faveur de 22042162
2009:
22042162
➜
2010:
22042162
Changements en faveur de 22042162
1994:
22042123
➜
1995:
22042162
2009:
22042162
➜
2010:
22042162
2009:
22042183
➜
2010:
22042162