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Code SH 22042286 - Vin de Xérès 2-10L
Vin de Xérès, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vin de Xérès de 5 l, 15% vol, avec AOP (bouteille en verre de 30 cm de hauteur et 15 cm de diamètre)
- Vin de Xérès de 8 l, 15% vol, avec IGP (réceptacle en plastique de 40 cm de longueur et 20 cm de largeur)
- Vin de Xérès de 3 l, 15% vol, avec AOP (carafon en verre de 20 cm de hauteur et 10 cm de diamètre)
- Vin de Xérès de 9 l, 15% vol, avec IGP (tonnelet en bois de 50 cm de circonférence et 30 cm de hauteur)
- Vin de Xérès de 6 l, 15% vol, avec AOP (dame-jeanne en verre de 30 cm de hauteur et 18 cm de diamètre)
- Vin de Xérès de 7 l, 15% vol, avec IGP (entonnoir en inox de 40 cm de diamètre et 25 cm de hauteur)
- Vin de Xérès de 8 l, 15% vol, avec IGP (réceptacle en plastique de 40 cm de longueur et 20 cm de largeur)
- Vin de Xérès de 3 l, 15% vol, avec AOP (carafon en verre de 20 cm de hauteur et 10 cm de diamètre)
- Vin de Xérès de 9 l, 15% vol, avec IGP (tonnelet en bois de 50 cm de circonférence et 30 cm de hauteur)
- Vin de Xérès de 6 l, 15% vol, avec AOP (dame-jeanne en verre de 30 cm de hauteur et 18 cm de diamètre)
- Vin de Xérès de 7 l, 15% vol, avec IGP (entonnoir en inox de 40 cm de diamètre et 25 cm de hauteur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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2204
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009
Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool
220422
En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas 10 l
Autres
Produits dans l'Union européenne
Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
22042285
Vin de Madère et moscatel de Setúbal
22042286
Vin de Xérès
22042288
Vin de Samos et muscat de Lemnos
22042290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2204
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220422
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22042286
2017-01-01
All third countries (1008)
Declaration of subheading submitted to restrictions (import)
Regulation 1821/16
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22042286
2016:
22042986
➜
2017:
22042286