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Code SH 22060081 - Cidre et poiré non mousseux
Cidre et poiré, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- CidreBreton, 5L, non mousseux, en récipient en verre
- Poiré artisanal, 3L, non mousseux, en récipient en bois
- Cidre extra-doux, 4L, non mousseux, en récipient en plastique
- Poiré doux, 2,5L, non mousseux, en récipient en métal
- Cidre brut, 1,5L, non mousseux, en récipient en carton
- Poiré artisanal, 3L, non mousseux, en récipient en bois
- Cidre extra-doux, 4L, non mousseux, en récipient en plastique
- Poiré doux, 2,5L, non mousseux, en récipient en métal
- Cidre brut, 1,5L, non mousseux, en récipient en carton
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
220600
Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs
Autres
Mousseuses
Non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance
N'excédant pas 2 l
Excédant 2 l
22060081
Cidre et poiré
22060089
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2206
53 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220600
53 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22060081
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22060081
1993:
22060099
➜
1994:
22060081