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Code SH 22082069 - Eaux-de-vie de vin > 2 L
Eaux-de-vie de vin, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (incl. l'armagnac, à l'excl. du cognac et du brandy/Weinbrand)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Eau-de-vie de vin, contenue dans un récipient de 3 litres (45 % vol)
- Armagnac, présenté dans une bouteille de 2,5 litres (40 % vol)
- Eau-de-vie de vin, embouteillée dans un récipient de 5 litres (38 % vol)
- Eau-de-vie de vin, conditionnée dans une bouteille en verre de 2 litres (42 % vol)
- Eau-de-vie de vin, emballée dans un contenant en bois de 3,5 litres (39 % vol)
- Armagnac, présenté dans une bouteille de 2,5 litres (40 % vol)
- Eau-de-vie de vin, embouteillée dans un récipient de 5 litres (38 % vol)
- Eau-de-vie de vin, conditionnée dans une bouteille en verre de 2 litres (42 % vol)
- Eau-de-vie de vin, emballée dans un contenant en bois de 3,5 litres (39 % vol)
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2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220820
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
Présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l
Eaux-de-vie de vin
22082062
Cognac
22082066
Brandy ou Weinbrand
22082069
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22082069
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22082069
2019:
22082040
➜
2020:
22082069
2019:
22082064
➜
2020:
22082069
2019:
22082089
➜
2020:
22082069