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Code SH 22082086 - Récipients de Grappa 2L+
Grappa, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grappa italienne à 40°, contenant 3,5 L dans un récipient en verre opaque
- Grappa jaune-d'or de 42°, emballée dans un fut en bois de 5 L
- Grappa di Barolo AOC, 38°, en bouteille de 2,5 L en cristal
- Grappa de Moscato d'Asti, 36°, contenant 4 L dans un récipient en acier inoxydable
- Grappa de Toscane IGT, 40°, en fût de 10 L en bois de chêne
- Grappa blanche de 35°, emballée dans un sac en plastique de 3 L
- Grappa jaune-d'or de 42°, emballée dans un fut en bois de 5 L
- Grappa di Barolo AOC, 38°, en bouteille de 2,5 L en cristal
- Grappa de Moscato d'Asti, 36°, contenant 4 L dans un récipient en acier inoxydable
- Grappa de Toscane IGT, 40°, en fût de 10 L en bois de chêne
- Grappa blanche de 35°, emballée dans un sac en plastique de 3 L
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2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220820
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
Présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l
Eaux-de-vie de vin
Eau-de-vie de marc de raisins
22082086
Grappa
22082088
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22082086
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22082086
1993:
22082099
➜
1994:
22082086