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Code SH 22089045 - Calvados en flacons ≤ 2L
Calvados, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un flacon de Calvados de 70 cl, 40% vol
- Calvados de 1,5 l, 37,5% vol, destiné à la vente en duty-free
- Un lot de 12 bouteilles de Calvados de 50 cl, 42 % vol, pour export
- Un récipient de 1 L de Calvados, 38% vol, à embouteiller
- Calvados de 1,75 L, 39,5% vol, pour usage professionnel
- Calvados de 1,5 l, 37,5% vol, destiné à la vente en duty-free
- Un lot de 12 bouteilles de Calvados de 50 cl, 42 % vol, pour export
- Un récipient de 1 L de Calvados, 38% vol, à embouteiller
- Calvados de 1,75 L, 39,5% vol, pour usage professionnel
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2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220890
Autres
Arak, présenté en récipients d'une contenance
Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance
N'excédant pas 2 l
Autres
Eaux-de-vie
De fruits
22089045
Calvados
22089048
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089045
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22089045
1993:
22089051
➜
1994:
22089045