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Code SH 23024010 - Céréales répondant aux normes
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment) d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Résidus de trituration d'avoine, dont la teneur en amidon est de 25% en poids et dont 8% en poids de produit passent à travers un tamis de 0,2 mm
- Remoulages de seigle, dont la teneur en amidon est de 27% en poids et dont 9% en poids de produit passent à travers un tamis de 0,2 mm
- Résidus d'épeautrage de sorgho, dont la teneur en amidon est de 20% en poids et dont 5% en poids de produit passent à travers un tamis de 0,2 mm
- Pellets de résidus de mouture de kamut, dont la teneur en amidon est de 26% en poids et dont 4% en poids de produit passent à travers un tamis de 0,2 mm
- Résidus de décorticage d'orge, dont la teneur en amidon est de 24% en poids et dont 7% en poids de produit passent à travers un tamis de 0,2 mm
- Remoulages de seigle, dont la teneur en amidon est de 27% en poids et dont 9% en poids de produit passent à travers un tamis de 0,2 mm
- Résidus d'épeautrage de sorgho, dont la teneur en amidon est de 20% en poids et dont 5% en poids de produit passent à travers un tamis de 0,2 mm
- Pellets de résidus de mouture de kamut, dont la teneur en amidon est de 26% en poids et dont 4% en poids de produit passent à travers un tamis de 0,2 mm
- Résidus de décorticage d'orge, dont la teneur en amidon est de 24% en poids et dont 7% en poids de produit passent à travers un tamis de 0,2 mm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
SL-
2302
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
230240
D'autres céréales
De riz
Autres
23024010
Dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
23024090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2302
42 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230240
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23024010
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2000-07-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2024-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Regulation 1392/24
2024-07-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 1652/24
2024-07-01
Belarus (BY)
Third country duty
Regulation 1652/24
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24