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Code SH 23033000 - Drêches et déchets de brasserie
Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Drêches de bière (25 kg, emballage en sacs de jute)
- Déchets de distillerie de whisky (15 kg, contenant des résidus de feuilles de houblon)
- Résidus de fermentation de bière brune (30 kg, en vrac)
- Déchets de production de cidre (10 kg, en sacs de polypropylène)
- Drêches de brewerie artisanales (5 kg, en petits sacs de papier kraft)
- Déchets de distillerie de whisky (15 kg, contenant des résidus de feuilles de houblon)
- Résidus de fermentation de bière brune (30 kg, en vrac)
- Déchets de production de cidre (10 kg, en sacs de polypropylène)
- Drêches de brewerie artisanales (5 kg, en petits sacs de papier kraft)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2303
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230330
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23033000
2024-07-01
Belarus (BY)
Third country duty
Regulation 1652/24
2024-07-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 1652/24
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24