Code SH 23080040 - Matériaux végétaux pour alimentation

Glands de chêne et marrons d'Inde ainsi que marcs de fruits, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des marcs de raisins)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Glands de chêne agrégés en pellets pour l'alimentation des chevaux, poids 500 kg
- Marrons d'Inde sans coque, agglomérés en pellets pour l'alimentation des poulets, dimensions 50 x 50 x 100 cm
- Marcs de citron, pellets 25 kg pour l'alimentation des lapins
- Glands de chêne moulés en forme de cubes pour l'alimentation des moutons, poids 200 kg
- Marrons d'Inde en pellets pour l'alimentation des oies, sacs de 25 kg
- Marcs d'orange, résidus végétaux, pellets 50 kg, pour l'alimentation des poules

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    230800 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs 23080040 Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2308
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230800
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23080040
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 23080040
2001: 23081000
2002: 23080040
2001: 23089030
2002: 23080040