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Code SH 24022010 - Cigarettes au tabac et girofle
Cigarettes contenant du tabac et des girofles
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cigarettes Lucky Strike avec 20 unités, 8mg de nicotine, 10mg de girofles, emballage en carton/blanc de 10 paquets individuels
- Marques françaises de cigarettes Gauloises, 25 unités, 12mg de nicotine, 12mg de girofles, petite taille (8,5 cm x 5,5 cm)
- Cigarettes japonaises de marque Mistui, 30 unités, 15mg de nicotine, 15mg de girofles, en pack de 5
- Cigarettes allemandes de marque HB, 40 unités, 18mg de nicotine, 18mg de girofles, en emballage rigide bleu clair
- Cigarettes anglaises de marque Benson, 50 unités, 20mg de nicotine, 20mg de girofles, grande taille (10 cm x 7 cm)
- Cigarettes chinoises de marque Golden, 60 unités, 24mg de nicotine, 22mg de girofles, en emballage carton/rouge
- Marques françaises de cigarettes Gauloises, 25 unités, 12mg de nicotine, 12mg de girofles, petite taille (8,5 cm x 5,5 cm)
- Cigarettes japonaises de marque Mistui, 30 unités, 15mg de nicotine, 15mg de girofles, en pack de 5
- Cigarettes allemandes de marque HB, 40 unités, 18mg de nicotine, 18mg de girofles, en emballage rigide bleu clair
- Cigarettes anglaises de marque Benson, 50 unités, 20mg de nicotine, 20mg de girofles, grande taille (10 cm x 7 cm)
- Cigarettes chinoises de marque Golden, 60 unités, 24mg de nicotine, 22mg de girofles, en emballage carton/rouge
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 24
34 Restrictions commerciales et politique
Position 2402
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 240220
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 24022010
2024-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Preferential tariff quota
Regulation 1093/11
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 24022010
1994:
24022000
➜
1995:
24022010