Code SH 25152000 - Écaussines et pierres calcaires

Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des marbres et travertins ainsi que des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Écaussine brute de 3m x 2m x 1m, 2800 kg, densité 2.7
- Albâtre dégrossi en blocs de 50cm x 30cm x 20cm, 150 kg, densité 2.8
- Pierre calcaire de taille en plaques carrées de 1m x 1m, épaisseur 5cm, 250 kg, densité 2.6
- Écaussine simplement débitée en plaques rectangulaires de 1.5m x 0.5m x 3cm, 80 kg, densité 2.9

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2515 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 25152000 Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2515
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251520
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25152000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14