Code SH 25161100 - Pierres de taille ou construction

Granit, brut ou dégrossi (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Un bloc de granit brut de 2 mètres de long, 1 mètre de large et 0,5 mètre de haut
- Une plaque de porphyre dégrossie de 1,5 mètre carré et 3 centimètres d'épaisseur
- Un ensemble de dalle de basalte de 50 pièces, chaque dalle mesure 30 x 30 cm et 2 cm d'épaisseur
- Un lot de 20 battes de grès de 2 mètres de long, 10 cm de large et 5 cm d'épaisseur
- Un cube de granit de 1 mètre de côté, pesant 2,5 tonnes
- Une plaque de pierre de construction rectangulaire de 2 x 1,5 mètre et 5 cm d'épaisseur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    2516 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire Granit 25161100 Brut ou dégrossi

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2516
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251611
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25161100
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06