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Code SH 25172000 - Macadam industriel traitement thermique
Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières citées dans le n° 251710
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Macadam de laitier traité à 800°C, destiné à l'empierrement des routes (500 kg, 10 mm de diamètre)
- Granulés de scories issu de déchets industriels, pour bétonnage (200 kg, 5-10 mm de diamètre)
- Déchets de tôle réduits en poudre, Additionné à du ciment pour améliorer la résistance mécanique (100 kg, 0.5 mm de diamètre)
- Ballast de déchets de verre écrasé, pour la réalisation de voies ferrées (300 kg, 10-20 mm de diamètre)
- Macadam de laitier avec des silex, pour la construction de routes à faible trafic (400 kg, 5-15 mm de diamètre)
- Granulés de scories issu de déchets industriels, pour bétonnage (200 kg, 5-10 mm de diamètre)
- Déchets de tôle réduits en poudre, Additionné à du ciment pour améliorer la résistance mécanique (100 kg, 0.5 mm de diamètre)
- Ballast de déchets de verre écrasé, pour la réalisation de voies ferrées (300 kg, 10-20 mm de diamètre)
- Macadam de laitier avec des silex, pour la construction de routes à faible trafic (400 kg, 5-15 mm de diamètre)
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2517
Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
25172000
Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le no 251710
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2517
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251720
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25172000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06