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Code SH 26030000 - Cuivre et concentrés
Minerais de cuivre et leurs concentrés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Minerais de cuivre oxydés (poids : 1000 kg, taille : 1m³)
- Concentré de cuivre à 25% de cuivre contenu (poids : 500 kg, taille : 0.5m³)
- Minerais de cuivre sulfurés (poids : 2000 kg, taille : 2m³)
- Concentré de cuivre à 30% de cuivre contenu (poids : 300 kg, taille : 0.3m³)
- Minerais de malachite (poids : 1500 kg, taille : 1.5m³)
- Concentré de cuivre à 25% de cuivre contenu (poids : 500 kg, taille : 0.5m³)
- Minerais de cuivre sulfurés (poids : 2000 kg, taille : 2m³)
- Concentré de cuivre à 30% de cuivre contenu (poids : 300 kg, taille : 0.3m³)
- Minerais de malachite (poids : 1500 kg, taille : 1.5m³)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
26030000
Minerais de cuivre et leurs concentrés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2603
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 260300
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26030000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 1509/17
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06