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Code SH 27079991 - Huiles de goudron de houille
Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, destinés à la fabrication des produits du n° 2803
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de phényle (densité : 1,04 g/ml, viscosité : 150 mm²/s) destinée à la production de parfums
- Essence de cresyle ( masse volumique : 1,03 g/cm³, indice de réfraction : 1,51) pour la fabrication de détergents
- Huile de mélange d'hydrocarbures aromatiques (température d'ébullition : 180-220°C, point d'ignition : 60°C) pour la production de plastifiants
- Huile de polymérisation (viscosité : 200-400 mm²/s, densité : 0,91 g/ml) destinée à la fabrication de peintures
- Essence de xylène (point d'ébullition : 138-142°C, densité : 0,87 g/ml) pour la production de solvants
- Huile de naphtalène (température de fusion : 80°C, température d'ébullition : 218°C) pour la fabrication de pesticides
- Huile de mélange de benzène et de tolène (viscosité : 0,6-1,2 mm²/s, densité : 0,89 g/ml) destinée à la production de produits chimiques de base
- Essence de cresyle ( masse volumique : 1,03 g/cm³, indice de réfraction : 1,51) pour la fabrication de détergents
- Huile de mélange d'hydrocarbures aromatiques (température d'ébullition : 180-220°C, point d'ignition : 60°C) pour la production de plastifiants
- Huile de polymérisation (viscosité : 200-400 mm²/s, densité : 0,91 g/ml) destinée à la fabrication de peintures
- Essence de xylène (point d'ébullition : 138-142°C, densité : 0,87 g/ml) pour la production de solvants
- Huile de naphtalène (température de fusion : 80°C, température d'ébullition : 218°C) pour la fabrication de pesticides
- Huile de mélange de benzène et de tolène (viscosité : 0,6-1,2 mm²/s, densité : 0,89 g/ml) destinée à la production de produits chimiques de base
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2707
Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques
Autres
270799
Autres
Huiles brutes
Autres
27079991
Destinés à la fabrication des produits du no 2803
27079999
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 27
39 Restrictions commerciales et politique
Position 2707
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 270799
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27079991
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06