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Code SH 27081000 - Brai de goudron seul
Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Brai de goudron de houille, 15 kg, en fûts métalliques
- Brai de naphte, destiné à la fabrication de peintures
- Brai de goudron de lignite, 200 litres, en réservoirs
- Brai de goudron de pétrole, 5 000 kg, en silos
- Brai de goudron de charbon, 1 000 litres, en bidons
- Brai de naphte, destiné à la fabrication de peintures
- Brai de goudron de lignite, 200 litres, en réservoirs
- Brai de goudron de pétrole, 5 000 kg, en silos
- Brai de goudron de charbon, 1 000 litres, en bidons
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 27
39 Restrictions commerciales et politique
Position 2708
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 270810
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27081000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2019-10-01
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14