Code SH 27090090 - Huiles brutes de pétrole

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des condensats de gaz naturel)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Huile brute de pétrole issue d'un gisement de pétrole du Moyen-Orient (d'une densité de 0,88 g/cm³ et d'un point d'ébullition compris entre 170°C et 370°C)
- Pétrole brut lourd de type Maya (avec une teneur en soufre de 3,5% et une viscosité de 1800 cSt à 40°C)
- Huile de schiste (avec une densité de 0,92 g/cm³ et un contenu en soufre de 1,2%)
- Huile brut de pétrole léger de type Brent (avec un point d'ébullition compris entre 150°C et 300°C et une teneur en soufre de 0,5%)
- Huile brute de minéral bitumineux (issue d'un gisement de sables bitumineux et d'une densité de 1,03 g/cm³)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    270900 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux 27090090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 27
39 Restrictions commerciales et politique
Position 2709
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 270900
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27090090
2025-01-01
Russian Federation (RU)
Import control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Import control
Regulation 0765/06
2017-10-12
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1836/17

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 27090090
1988: 27090000
1989: 27090090