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Code SH 27101231 - Essences d’aviation
Essences d’aviation
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Essence d'aviation de grade léger ( JP-8 ) pour moteurs à réaction ( densité 0,82 g/cm³, 1 000 litres )
- Essence d'aviation de grade moyen ( TS-1 ) pour hélicoptères ( 825 kg, 10 000 litres )
- Essence d'aviation de grade supérieur ( Jet-A1 ) pour avions de ligne ( 840 kg, 50 000 litres )
- Essence d'aviation de grade militaire ( F-34 ) pour avions de chasse ( 850 kg, 20 000 litres )
- Essence d'aviation de grade moyen ( TS-1 ) pour hélicoptères ( 825 kg, 10 000 litres )
- Essence d'aviation de grade supérieur ( Jet-A1 ) pour avions de ligne ( 840 kg, 50 000 litres )
- Essence d'aviation de grade militaire ( F-34 ) pour avions de chasse ( 850 kg, 20 000 litres )
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2710
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles
271012
Huiles légères et préparations
Destinées à d'autres usages
Essences spéciales
Autres
Essences pour moteur
27101231
Essences d'aviation
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 27
39 Restrictions commerciales et politique
Position 2710
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 271012
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27101231
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 27101231
2011:
27101131
➜
2012:
27101231