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Code SH 28182000 - Oxyde daluminium sauf Corindon
Oxyde d'aluminium (sauf corindon artificiel)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Oxyde d'aluminium à 99,9% de pureté (en poudre, 25 kg)
- Hydroxyde d'aluminium sous forme de flocons (10 kg, sacs de 5 kg)
- Oxyde d'aluminium gamma (en poudre, 50 kg, pour application cosmétique)
- Poudre d'oxyde d'aluminium alphavier (15 kg, utilisé dans la fabrication de céramique)
- Hydroxyde d'aluminium sous forme de flocons (10 kg, sacs de 5 kg)
- Oxyde d'aluminium gamma (en poudre, 50 kg, pour application cosmétique)
- Poudre d'oxyde d'aluminium alphavier (15 kg, utilisé dans la fabrication de céramique)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2818
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 281820
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28182000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06