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Code SH 28492000 - Carbure de silicium uniquement
Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Carbure de silicium cristallin (SiC) utilisé pour la fabrication de céramiques et de composants électroniques
- Carbure de silicium amorphe (α-SiC) pour usoage dans les revêtements et les peintures
- Carbure de silicium nanocristallin (nc-SiC) pour application dans les nanotechnologies
- Carbure de silicium en poudre (SiC pwder) pour usage dans les procédés de fabrication additive
- Carbure de silicium monocristallin (m-SiC) pour usage dans les dispositifs électroniques de haute puissance
- Carbure de silicium alpha (α-SiC) pour usage dans la fabrication de fibres optiques
- Carbure de silicium amorphe (α-SiC) pour usoage dans les revêtements et les peintures
- Carbure de silicium nanocristallin (nc-SiC) pour application dans les nanotechnologies
- Carbure de silicium en poudre (SiC pwder) pour usage dans les procédés de fabrication additive
- Carbure de silicium monocristallin (m-SiC) pour usage dans les dispositifs électroniques de haute puissance
- Carbure de silicium alpha (α-SiC) pour usage dans la fabrication de fibres optiques
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2849
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284920
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28492000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06