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Code SH 28499010 - Carbure de bore seul
Carbure de bore, de constitution chimique définie ou non
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Carbure de bore synthétique (99,9% pure, cristallisé, 500g)
- Carbure de bore cristallin naturel ( mélangé avec un peu de magnésium, 2 kg, taille variable)
- Carbure de bore amorphphe (90% pur, 10g, sous forme de poudre)
- Carbure de bore nanocristallin (95% pur, 500mg, diamètre de 20nm)
- Carbure de bore cristallin naturel ( mélangé avec un peu de magnésium, 2 kg, taille variable)
- Carbure de bore amorphphe (90% pur, 10g, sous forme de poudre)
- Carbure de bore nanocristallin (95% pur, 500mg, diamètre de 20nm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2849
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284990
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28499010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06