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Code SH 28531000 - Phosphures et produits chimiques annexes
Chlorure de cyanogène «chlorcyan»
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chlorure de cyanogène poudreux (poids : 25 kg, embalatge : sacs en plastique)
- Phosphure de zinc en poudre (poids : 50 kg, dimensions : 50x30x20 cm)
- Air liquide (pressions : 200 bars, volume : 10 L, matériau : inox)
- Amalgame de zinc et de plomb (poids : 100 kg, emballage : fûts en plastique)
- Chlorcyan en solution aqueuse (concentration : 20%, volume : 200 L, emballage : fûts en plastique)
- Phosphure de magnésium (poids : 10 kg, dimensions : 20x10x10 cm, emballage : sacs en papier)
- Phosphure de zinc en poudre (poids : 50 kg, dimensions : 50x30x20 cm)
- Air liquide (pressions : 200 bars, volume : 10 L, matériau : inox)
- Amalgame de zinc et de plomb (poids : 100 kg, emballage : fûts en plastique)
- Chlorcyan en solution aqueuse (concentration : 20%, volume : 200 L, emballage : fûts en plastique)
- Phosphure de magnésium (poids : 10 kg, dimensions : 20x10x10 cm, emballage : sacs en papier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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2853
Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux
28531000
Chlorure de cyanogène (chlorcyan)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2853
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 285310
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28531000
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-01-01
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28531000
2016:
28530050
➜
2017:
28531000