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Code SH 32041300 - Colorants organiques synthétiques
Colorants organiques synthétiques basiques; préparations à base de colorants organiques synthétiques basiques, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Colorant basique bleu à base deфтanthère (poids : 25 kg, conteneur de 50 litres)
- Préparation pour peinture automobile à base de rhodamine B (taille : 200 ml, métrique : 1,2 kg/l)
- Pigment jaune syntétique à base de tetraphenido(thiazole) (poids : 50 kg, conteneur de 100 litres)
- Préparation pour tissus à base de colorant basique rouge 18 (métrique : 0,8 kg/l, volume : 30 litres)
- Colorant vert à base de xanthène (poids : 10 kg, conteneur de 20 litres)
- Préparation pour peinture automobile à base de rhodamine B (taille : 200 ml, métrique : 1,2 kg/l)
- Pigment jaune syntétique à base de tetraphenido(thiazole) (poids : 50 kg, conteneur de 100 litres)
- Préparation pour tissus à base de colorant basique rouge 18 (métrique : 0,8 kg/l, volume : 30 litres)
- Colorant vert à base de xanthène (poids : 10 kg, conteneur de 20 litres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3204
Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie
Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de ces matières colorantes
32041300
Colorants basiques et préparations à base de ces colorants
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3204
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 320413
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32041300
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2015-05-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2018-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1925/17
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2018-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1925/17
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2015-05-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2015-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1101/14
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2015-05-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2086/97
2015-05-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98