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Code SH 32041500 - Colorants organiques synthétiques
Colorants organiques synthétiques de cuve, y.c. ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques de cuve, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Colorant rouge synthétique de cuve 'Rhodamine B' (C.I. 45170) pour colorer du tissu en polyester (1 kg)
- Préparation à base depigment phthalocyanine bleu pour peinture en aérosol (500 ml)
- Colorant jaune fluorescent 'C.I. 46850' utilisé comme additif dans la fabrication de plastiques (5 kg)
- Préparation à base de rouge 216 pour colorer des résines de polyéthylène (200 litres)
- Colorant orange synthétique 'C.I. 15585' pour colorer des fibres de nylon (25 kg)
- Préparation à base de vert phthalocyanine pour peinture pour la décoration d'intérieur (12 kg)
- Préparation à base depigment phthalocyanine bleu pour peinture en aérosol (500 ml)
- Colorant jaune fluorescent 'C.I. 46850' utilisé comme additif dans la fabrication de plastiques (5 kg)
- Préparation à base de rouge 216 pour colorer des résines de polyéthylène (200 litres)
- Colorant orange synthétique 'C.I. 15585' pour colorer des fibres de nylon (25 kg)
- Préparation à base de vert phthalocyanine pour peinture pour la décoration d'intérieur (12 kg)
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3204
Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie
Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de ces matières colorantes
32041500
Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3204
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 320415
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32041500
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24