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Code SH 33012590 - Huiles essentielles de mentheIIIK
Huiles essentielles de menthes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles de menthe poivrée 'Mentha piperita')
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile essentielle de menthe douce déterpénée (10 ml)
- Extrait déterpéné de menthe des champs (.peppermint-free) (100 g)
- Huile essentielle de menthe citronnée (Limettenmint) déterpénée (50 ml)
- Essence de menthe concrète déterpénée (20 g)
- Extrait déterpéné de menthe des champs (.peppermint-free) (100 g)
- Huile essentielle de menthe citronnée (Limettenmint) déterpénée (50 ml)
- Essence de menthe concrète déterpénée (20 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3301
Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
Huiles essentielles autres que d'agrumes
330125
D'autres menthes
33012510
Non déterpénées
33012590
Déterpénées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 33
26 Restrictions commerciales et politique
Position 3301
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 330125
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 33012590
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24