Code SH 33019030 - Oléorésines végétales excluant

Oléorésines d'extraction, de Quassia amara, d'aloès, de manne et d'autres végétaux (à l'excl. de celles extraites de la vanille, de la réglisse et du houblon)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Oléorésine d'extraction de Quassia amara, en flacons de 1L, poids net de 900g
- Oléorésine d'extraction d'aloès, en bidons de 20L, poids brut de 25kg
- Oléorésine d'extraction de manne, en fûts de 50L, poids net de 45kg
- Oléorésine d'extraction de Romarin, en bouteilles de 5L, poids net de 4,5kg
- Oléorésine d'extraction de Thym, en flacons de 0,5L, poids net de 450g
- Oléorésine d'extraction de Lavandin, en bidons de 10L, poids brut de 10kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Svenska SV
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    3301 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles 330190 Autres Oléorésines d'extraction 33019021 De réglisse et de houblon 33019030 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 33
26 Restrictions commerciales et politique
Position 3301
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 330190
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 33019030
2001-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2388/00
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2019-02-20
All third countries (1008)
Goods for torture and repression, export restriction
Regulation 0125/19
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 33019030
2000: 33019029
➜
2001: 33019030
2000: 33019031
➜
2001: 33019030
2000: 33019039
➜
2001: 33019030