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Code SH 33019090 - Huiles essentielles concentrées
Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Solution concentrée d'huile essentielle de rose dans du gras de karité (250 ml)
- Huile essentielle de lavandin dans de l'huile de jojoba (500 ml)
- Eau distillée aromatique de menthe poivrée (1 L)
- Solution aqueuse d'huile essentielle de citron (50 ml)
- Solution concentrée d'huile essentielle de jasmin dans de la cire d'abeille (100 g)
- Eau distillée aromatique de fleur d'oranger (200 ml)
- Huile essentielle de lavandin dans de l'huile de jojoba (500 ml)
- Eau distillée aromatique de menthe poivrée (1 L)
- Solution aqueuse d'huile essentielle de citron (50 ml)
- Solution concentrée d'huile essentielle de jasmin dans de la cire d'abeille (100 g)
- Eau distillée aromatique de fleur d'oranger (200 ml)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
3301
Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
330190
Autres
33019010
Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles
33019090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 33
26 Restrictions commerciales et politique
Position 3301
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 330190
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 33019090
1990-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2886/89
1996-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Regulation 2840/72
2007-01-01
EU-Switzerland agreement: re-imported goods (1007)
Tariff preference
Regulation 2840/72
2007-07-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 33019090
Changements en faveur de 33019090
1995:
33019090
➜
1996:
13021905
1995:
33019090
➜
1996:
33019090
Changements en faveur de 33019090
1995:
33019090
➜
1996:
33019090