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Code SH 35040090 - Protéines et dérivés
Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, n.d.a.; poudre de peau, traitée ou non au chrome (à l'excl. de concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Peptone brute pour laboratoire (1 kg)
- Dérivé de peptone pour usage pharmaceutique (250 g)
- Poudre de peau traitée au chrome pour application tannerie (50 kg)
- Protéine végétale en poudre pour alimentation animale (200 kg)
- Hydrolysat de protéine pour préparation deplements alimentaires (30 kg)
- Peptone purifiée pour usage biotechnologique (100 g)
- Dérivé de peptone pour usage pharmaceutique (250 g)
- Poudre de peau traitée au chrome pour application tannerie (50 kg)
- Protéine végétale en poudre pour alimentation animale (200 kg)
- Hydrolysat de protéine pour préparation deplements alimentaires (30 kg)
- Peptone purifiée pour usage biotechnologique (100 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 35
25 Restrictions commerciales et politique
Position 3504
33 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 350400
33 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 35040090
2009-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1031/08
2009-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1031/08
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-08-01
Faroe Islands (FO)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 35040090
Changements en faveur de 35040090
2011:
35040090
➜
2012:
35040090
2011:
35040090
➜
2012:
28529000
Changements en faveur de 35040090
2008:
35040000
➜
2009:
35040090
2011:
35040090
➜
2012:
35040090