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Code SH 37040090 - Matériaux photographiques impressions
Papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier photographique noir et blanc, sensibilisé à la lumière, de taille 10x15 cm (24 feuilles)
- Carton argentique pour tirage d'images, pré-traité et Conditionné sous atmosphère de gaz inerte, lot de 50 feuilles
- Tissu textile habillé d'une émulsion sensible à la lumière, 30x40 cm, poids 150 g/m²
- Papier baryté pour agrandissement photographique, blanc, glacé, 25x30 cm, 200 g/m²
-supports de film photographique en polyester, 10x15 cm, 100 feuilles par paquet
- Papiers photographiques au bromure d'argent, résistant à l'humidité, 20x25 cm
- Tissu photographique en fibres de coton, pré-traité, 40x50 cm, 250 g/m²
- Carton argentique pour tirage d'images, pré-traité et Conditionné sous atmosphère de gaz inerte, lot de 50 feuilles
- Tissu textile habillé d'une émulsion sensible à la lumière, 30x40 cm, poids 150 g/m²
- Papier baryté pour agrandissement photographique, blanc, glacé, 25x30 cm, 200 g/m²
-supports de film photographique en polyester, 10x15 cm, 100 feuilles par paquet
- Papiers photographiques au bromure d'argent, résistant à l'humidité, 20x25 cm
- Tissu photographique en fibres de coton, pré-traité, 40x50 cm, 250 g/m²
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3704
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370400
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37040090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24