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Code SH 38029000 - Matériaux minéraux et organiques
Kieselguhr activé, autres matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale, y.c. le noir animal épuisé (à l'excl. des charbons activés, des produits chimiques activés ainsi que de la diatomite calcinée sans agents frittants)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Kieselguhr activé en poudre (50 kg)
- Diatomée activée pour filtration (200 g, diamètre 5 mm)
- Noir animal épuisé en granulés (300 kg, diamètre 2 cm)
- Bentonite activée pour usage cosmétique (100 g, taille 1 cm)
- Silice activée pour filtration de l'eau (500 g, module d'activité 300 m²/g)
- Diatomée activée pour filtration (200 g, diamètre 5 mm)
- Noir animal épuisé en granulés (300 kg, diamètre 2 cm)
- Bentonite activée pour usage cosmétique (100 g, taille 1 cm)
- Silice activée pour filtration de l'eau (500 g, module d'activité 300 m²/g)
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3802
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380290
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38029000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 3213/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06