Code SH 38249980 - Mélange damines pour fonderie

Mélange d’amines dérivées d’acides gras dimérisés, d’un poids moléculaire moyen >= 520 mais <= 550
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mélange d'amine dérivée d'acide gras dimérisé, poids moléculaire moyen 525, pour moule de fonderie
- Préparation chimique pour noyau de fonderie, contenant 90% d'un mélange d'amine dérivée d'acide gras dimérisé, poids moléculaire moyen 542
- Formulation pour moule de fonderie, composée de 60% de mélange d'amine dérivée d'acide gras dimérisé, poids moléculaire moyen 538
- Solution de traitement de surface, contenant 20% de mélange d'amine dérivée d'acide gras dimérisé, poids moléculaire moyen 548, volume 200 litres
- Mélange d'amine dérivée d'acide gras dimérisé, poids moléculaire moyen 528, destiné à l'industrie chimique

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3824 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs Autres 382499 Autres Autres Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales Autres 38249975 Tranches de niobate de lithium, non dopées 38249980 Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550 38249985 3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène 38249986 Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore 38249996 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3824
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 382499
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38249980
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2017-01-01
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 38249980
2016: 38249080
➜
2017: 38249980