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Code SH 38253000 - Déchets cliniques
Déchets cliniques
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Déchets d'instruments médicaux ayant été en contact avec des liquides organiques (éprouvettes, seringues, aiguilles)
- Déchets de matériaux d'emménagement contenant des résidus de médicaments ou de produits chimiques (gants, masques, blouses)
- Déchets de pièces anatomiques ou de tissus humains (morceaux de peau, de muscle, d'os)
- Déchets de solvants utilisés pour nettoyer les instruments médicaux (éthanol, méthanol, acétone)
- Déchets de produits chimiques utilisés en laboratoire de biologie ou de chimie (réactifs, vaccins, résultats d'expériences)
- Déchets de matières biologiques provenant de travaux de recherche (sérum, antigènes, souches bactériennes)
- Déchets de matériaux d'emménagement contenant des résidus de médicaments ou de produits chimiques (gants, masques, blouses)
- Déchets de pièces anatomiques ou de tissus humains (morceaux de peau, de muscle, d'os)
- Déchets de solvants utilisés pour nettoyer les instruments médicaux (éthanol, méthanol, acétone)
- Déchets de produits chimiques utilisés en laboratoire de biologie ou de chimie (réactifs, vaccins, résultats d'expériences)
- Déchets de matières biologiques provenant de travaux de recherche (sérum, antigènes, souches bactériennes)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3825
37 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 382530
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38253000
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 38253000
2001:
30051000
➜
2002:
38253000
2001:
90183290
➜
2002:
38253000
2001:
90183210
➜
2002:
38253000
2001:
90183190
➜
2002:
38253000
2001:
90183110
➜
2002:
38253000
2001:
40151100
➜
2002:
38253000
2001:
38249095
➜
2002:
38253000
2001:
30059099
➜
2002:
38253000
2001:
30059055
➜
2002:
38253000
2001:
30059051
➜
2002:
38253000
2001:
30059031
➜
2002:
38253000
2001:
30059010
➜
2002:
38253000
2001:
90183900
➜
2002:
38253000