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Code SH 39045090 - Polymères chlorure vinylidène primaires
Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre >= 4 mais <= 20 micromètres)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Polymère du chlorure de vinylidène en poudre brute (poids: 500 kg)
- Billes de Polymère du chlorure de vinylidène expansibles (diamètre: 15 micromètres, poids: 200 kg)
- Granulés de Polymère du chlorure de vinylidène de taille 1 mm (poids: 100 kg)
- Fils de polymère du chlorure de vinylidène en bobines (longueur: 500 mètres, diamètre: 2 mm)
- Pellets de Polymère du chlorure de vinylidène pour injection (poids: 50 kg, taille: 5 mm x 5 mm)
- Feuilles de Polymère du chlorure de vinylidène (taille: 1000 mm x 500 mm, épaisseur: 0.5 mm)
- Billes de Polymère du chlorure de vinylidène expansibles (diamètre: 15 micromètres, poids: 200 kg)
- Granulés de Polymère du chlorure de vinylidène de taille 1 mm (poids: 100 kg)
- Fils de polymère du chlorure de vinylidène en bobines (longueur: 500 mètres, diamètre: 2 mm)
- Pellets de Polymère du chlorure de vinylidène pour injection (poids: 50 kg, taille: 5 mm x 5 mm)
- Feuilles de Polymère du chlorure de vinylidène (taille: 1000 mm x 500 mm, épaisseur: 0.5 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
3904
Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
390450
Polymères du chlorure de vinylidène
39045010
Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres
39045090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3904
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 390450
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39045090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39045090
1996:
39045000
➜
1997:
39045090