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Code SH 39119013 - Résine de polyphénylène soufre
Poly[thio-1,4-phénylène], même modifiés chimiquement, sous forme primaire
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poly[thio-1,4-phénylène] en poudre (50 kg)
- Poly[thio-1,4-phénylène] en pellet (1000 unités, 20 mm de diamètre, 5 mm de longueur)
- Poly[thio-1,4-phénylène] en flocons (200 g, 10 mm de longueur)
- Poly[thio-1,4-phénylène] en granulés (500 g, 2 cm de diamètre)
- Poly[thio-1,4-phénylène] sous forme de plaques (50 mm x 50 mm, 1 cm d'épaisseur, 2 kg)
- Poly[thio-1,4-phénylène] en pellet (1000 unités, 20 mm de diamètre, 5 mm de longueur)
- Poly[thio-1,4-phénylène] en flocons (200 g, 10 mm de longueur)
- Poly[thio-1,4-phénylène] en granulés (500 g, 2 cm de diamètre)
- Poly[thio-1,4-phénylène] sous forme de plaques (50 mm x 50 mm, 1 cm d'épaisseur, 2 kg)
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BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
3911
Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
391190
Autres
Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
39119011
Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
39119013
Poly(thio-1,4-phénylène)
39119019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3911
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391190
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39119013
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39119013
1996:
39119010
➜
1997:
39119013