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Code SH 39122090 - Nitrates cellulose plastifiés primaires
Nitrates de cellulose, y.c. les collodions, plastifiés, sous formes primaires
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Nitrates de cellulose plastifiés sous forme de feuilles (0,5 mm d'épaisseur, 20 cm x 30 cm)
- Collodion plastifié en tubes (10 mm de diamètre, 50 cm de longueur)
- Pellicules de nitrate de cellulose plastifiées pour photographie (10 cm x 15 cm, 0,2 mm d'épaisseur)
- Fils de nitrate de cellulose plastifié pour couture (200 m de long, 0,5 mm de diamètre)
- Pelotes de nitrate de cellulose plastifié pour peinture (50 g, 2 cm de diamètre)
- Collodion plastifié en tubes (10 mm de diamètre, 50 cm de longueur)
- Pellicules de nitrate de cellulose plastifiées pour photographie (10 cm x 15 cm, 0,2 mm d'épaisseur)
- Fils de nitrate de cellulose plastifié pour couture (200 m de long, 0,5 mm de diamètre)
- Pelotes de nitrate de cellulose plastifié pour peinture (50 g, 2 cm de diamètre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3912
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391220
28 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39122090
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06