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Code SH 39201025 - Polyéthylène imprimé épais
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, imprimées, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94, (à l'excl. des feuilles étirables non imprimées, et des feuilles en polyéthylène d'une épaisseur >= 20 mais <= 40 micromètres destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaques en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, de 25 micromètres d'épaisseur, de 50 cm x 75 cm de taille, destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs.
- Feuilles en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, de 30 micromètres d'épaisseur, de 40 cm x 60 cm de taille, destinées à la fabrication de circuits imprimés.
- Pellicules en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, de 20 micromètres d'épaisseur, de 80 cm x 100 cm de taille, destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs.
- Bandes en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, de 35 micromètres d'épaisseur, de 10 cm x 50 cm de taille, destinées à la fabrication de circuits imprimés.
- Lames en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, de 28 micromètres d'épaisseur, de 30 cm x 40 cm de taille, destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs.
- Feuilles en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, de 30 micromètres d'épaisseur, de 40 cm x 60 cm de taille, destinées à la fabrication de circuits imprimés.
- Pellicules en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, de 20 micromètres d'épaisseur, de 80 cm x 100 cm de taille, destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs.
- Bandes en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, de 35 micromètres d'épaisseur, de 10 cm x 50 cm de taille, destinées à la fabrication de circuits imprimés.
- Lames en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, de 28 micromètres d'épaisseur, de 30 cm x 40 cm de taille, destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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EL
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HU
PT
SK
SL-
3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
392010
En polymères de l'éthylène
D'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm
En polyéthylène d'une densité
Inférieure à 0,94
39201023
Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés
39201024
Feuilles étirables, non imprimées
39201025
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392010
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39201025
2010-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2010-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 39201025
Changements en faveur de 39201025
1997:
39201025
➜
1998:
39201024
1997:
39201025
➜
1998:
39201026
1997:
39201025
➜
1998:
39201027
Changements en faveur de 39201025
1996:
39201022
➜
1997:
39201025
2009:
39201026
➜
2010:
39201025
2009:
39201027
➜
2010:
39201025