Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 39201089 - Plaques éthylène épais
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, d'une épaisseur > 0,125 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds n° 3918 ainsi que d'une pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly[alcool vinylique] dissous dans l'eau)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille de polyéthylène d'une épaisseur de 0,2 mm et de dimensions 1000 x 1500 mm, pour usage industriel
- Plaques de polyéthylène d'une épaisseur de 0,3 mm et de dimensions 500 x 500 mm, pour application dans la fabrication de pièces de rechange de véhicules
- Lame de polyéthylène d'une épaisseur de 0,15 mm et de dimensions 2000 x 1000 mm, pour usage dans la production de produits emballés
- Bande de polyéthylène d'une épaisseur de 0,18 mm et de dimensions 500 x 10000 mm, pour application dans la fabrication de composants électroniques
- Pellicule de polyéthylène d'une épaisseur de 0,12 mm et de dimensions 1500 x 500 mm, pour usage dans la production de pièces médicales
- Plaques de polyéthylène d'une épaisseur de 0,3 mm et de dimensions 500 x 500 mm, pour application dans la fabrication de pièces de rechange de véhicules
- Lame de polyéthylène d'une épaisseur de 0,15 mm et de dimensions 2000 x 1000 mm, pour usage dans la production de produits emballés
- Bande de polyéthylène d'une épaisseur de 0,18 mm et de dimensions 500 x 10000 mm, pour application dans la fabrication de composants électroniques
- Pellicule de polyéthylène d'une épaisseur de 0,12 mm et de dimensions 1500 x 500 mm, pour usage dans la production de pièces médicales
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
392010
En polymères de l'éthylène
D'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm
D'une épaisseur excédant 0,125 mm
39201081
Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly(alcool vinylique) dissous dans l'eau
39201089
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392010
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39201089
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39201089
1996:
39201080
➜
1997:
39201089