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Code SH 39206290 - PET épais > 0,35 mm
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille de poly(éthylène téréphtalate) de 0,40 mm d'épaisseur et de 1 mètre carré de surface
- Plaques en poly(éthylène téréphtalate) de 0,45 mm d'épaisseur et de 50 cm de côté
- Lame de poly(éthylène téréphtalate) de 0,50 mm d'épaisseur et de 2 mètres de longueur
- Bande de poly(éthylène téréphtalate) de 0,40 mm d'épaisseur et de 10 cm de largeur
- Pellicule de poly(éthylène téréphtalate) de 0,38 mm d'épaisseur et de 30 cm de côté
- Feuille de poly(éthylène téréphtalate) de 0,42 mm d'épaisseur et de 200 cm² de surface
- Plaques en poly(éthylène téréphtalate) de 0,45 mm d'épaisseur et de 50 cm de côté
- Lame de poly(éthylène téréphtalate) de 0,50 mm d'épaisseur et de 2 mètres de longueur
- Bande de poly(éthylène téréphtalate) de 0,40 mm d'épaisseur et de 10 cm de largeur
- Pellicule de poly(éthylène téréphtalate) de 0,38 mm d'épaisseur et de 30 cm de côté
- Feuille de poly(éthylène téréphtalate) de 0,42 mm d'épaisseur et de 200 cm² de surface
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters
392062
En poly(éthylène téréphtalate)
39206290
D'une épaisseur excédant 0,35 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392062
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39206290
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39206290
1993:
39206200
➜
1994:
39206290