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Code SH 39206900 - Plaques et feuilles polyester
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; produits en polycarbonates, en poly[éthylène téréphtalate] ou non saturés; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille de polyéthylène téréphtalate (PET) de 1 mm d'épaisseur et 500 mm x 700 mm de taille
- Pellicule de polyester en rouleau de 250 mètres de longueur et 300 mm de largeur
- Plaques de polybutylène téréphtalate (PBT) de 2 mm d'épaisseur et 1000 mm x 1200 mm de taille
- Bande de polyéthylène naphthalate (PEN) de 0,5 mm d'épaisseur et 50 mm de largeur
- Lame de polyester non saturé de 3 mm d'épaisseur et 500 mm x 600 mm de taille
- Feuille de polyesterWORK de 1,5 mm d'épaisseur et 800 mm x 1000 mm de taille
- Pellicule de polybutylène adipate (PBA) de 0,8 mm d'épaisseur et 200 mm de largeur
- Pellicule de polyester en rouleau de 250 mètres de longueur et 300 mm de largeur
- Plaques de polybutylène téréphtalate (PBT) de 2 mm d'épaisseur et 1000 mm x 1200 mm de taille
- Bande de polyéthylène naphthalate (PEN) de 0,5 mm d'épaisseur et 50 mm de largeur
- Lame de polyester non saturé de 3 mm d'épaisseur et 500 mm x 600 mm de taille
- Feuille de polyesterWORK de 1,5 mm d'épaisseur et 800 mm x 1000 mm de taille
- Pellicule de polybutylène adipate (PBA) de 0,8 mm d'épaisseur et 200 mm de largeur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters
39206900
En autres polyesters
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392069
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39206900
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14