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Code SH 39207100 - Plaques cellulose régénérée
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille de cellulose régénérée, 500x700 mm, épaisseur 0.5 mm, poids 50 kg/m²
- Bande de cellulose régénérée, 100 m de long, 50 mm de large, épaisseur 0.2 mm, poids 20 g/m
- Plaques de cellulose régénérée, 400x500 mm, épaisseur 1 mm, poids 200 kg/m²
- Lamelle de cellulose régénérée, 1000x1500 mm, épaisseur 0.8 mm, poids 50 kg/m²
- Pellicule de cellulose régénérée, 500 m de long, 200 mm de large, épaisseur 0.1 mm, poids 5 g/m
- Bande de cellulose régénérée, 100 m de long, 50 mm de large, épaisseur 0.2 mm, poids 20 g/m
- Plaques de cellulose régénérée, 400x500 mm, épaisseur 1 mm, poids 200 kg/m²
- Lamelle de cellulose régénérée, 1000x1500 mm, épaisseur 0.8 mm, poids 50 kg/m²
- Pellicule de cellulose régénérée, 500 m de long, 200 mm de large, épaisseur 0.1 mm, poids 5 g/m
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392071
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39207100
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39207100
2009:
39207110
➜
2010:
39207100
2009:
39207190
➜
2010:
39207100