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Code SH 39209300 - Plaques et feuilles en résine aminique
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille en résine aminique non alvéolaire, rectangulaire (50x75 cm, 1 mm d'épaisseur)
- Bande en résine aminique non renforcée, large de 10 cm et longue de 50 m (à emballage en bobine)
- Plaque en résine aminique non stratifiée, carrée (30x30 cm, 2 mm d'épaisseur)
- Pellicule en résine aminique non associée à d'autres matières, roulée sur un axe en bois (large de 50 cm, longue de 100 m)
- Lame en résine aminique non travaillée, rectangulaire (40x60 cm, 1,5 mm d'épaisseur)
- Feuille en résine aminique non découpée, carrée (20x20 cm, 0,5 mm d'épaisseur)
- Bande en résine aminique non renforcée, large de 10 cm et longue de 50 m (à emballage en bobine)
- Plaque en résine aminique non stratifiée, carrée (30x30 cm, 2 mm d'épaisseur)
- Pellicule en résine aminique non associée à d'autres matières, roulée sur un axe en bois (large de 50 cm, longue de 100 m)
- Lame en résine aminique non travaillée, rectangulaire (40x60 cm, 1,5 mm d'épaisseur)
- Feuille en résine aminique non découpée, carrée (20x20 cm, 0,5 mm d'épaisseur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392093
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39209300
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14