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Code SH 39209400 - Résines phénoliques plastiques plates
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaques en résine phénolique de 3 mm d'épaisseur et de 1 mètre carré de surface
- Feuilles de 0,5 mm d'épaisseur et de 50 cm de côté en résine phénolique
- Pellicules phénoliques de 0,1 mm d'épaisseur et de 20 cm de large sur 1 mètre de longueur
- Bandes lisses en résine phénolique de 2 cm de large sur 10 mètres de longueur
- Lames de 1,5 mm d'épaisseur et de 30 cm de côté en résine phénolique
- Pellicules adhésives phénoliques de 0,2 mm d'épaisseur et de 30 cm de côté
- Feuilles de résine phénolique de 2 mm d'épaisseur et de 1,5 mètre carré de surface
- Feuilles de 0,5 mm d'épaisseur et de 50 cm de côté en résine phénolique
- Pellicules phénoliques de 0,1 mm d'épaisseur et de 20 cm de large sur 1 mètre de longueur
- Bandes lisses en résine phénolique de 2 cm de large sur 10 mètres de longueur
- Lames de 1,5 mm d'épaisseur et de 30 cm de côté en résine phénolique
- Pellicules adhésives phénoliques de 0,2 mm d'épaisseur et de 30 cm de côté
- Feuilles de résine phénolique de 2 mm d'épaisseur et de 1,5 mètre carré de surface
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392094
24 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39209400
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06