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Code SH 39209952 - Feuilles polyvinylesiế
Feuilles en poly(fluorure de vinyle), et feuilles en poly[alcool vinylique] non alvéolaire, biaxialement orientées, non enduites, d'une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique], non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille en poly(alcool vinylique) de 0,5 mm d'épaisseur pour impressions offset (50x70 cm)
- Matière en poly(fluorure de vinyle) de 0,8 mm d'épaisseur pour emballage de produits alimentaires (20x30 cm)
- Feuille en poly(alcool vinylique) biaxialement orientée de 0,3 mm d'épaisseur pour production de cartons de voitures (40x60 cm)
- Feuille en poly(alcool vinylique) de 0,6 mm d'épaisseur pour recouvrement de meubles de bureau (30x40 cm)
- Matière en poly(fluorure de vinyle) de 0,4 mm d'épaisseur pour ustensiles de cuisine (10x20 cm)
- Matière en poly(fluorure de vinyle) de 0,8 mm d'épaisseur pour emballage de produits alimentaires (20x30 cm)
- Feuille en poly(alcool vinylique) biaxialement orientée de 0,3 mm d'épaisseur pour production de cartons de voitures (40x60 cm)
- Feuille en poly(alcool vinylique) de 0,6 mm d'épaisseur pour recouvrement de meubles de bureau (30x40 cm)
- Matière en poly(fluorure de vinyle) de 0,4 mm d'épaisseur pour ustensiles de cuisine (10x20 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En autres matières plastiques
392099
En autres matières plastiques
En produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
En produits de polymérisation d'addition
39209952
Feuilles en poly(fluorure de vinyle); feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus de poly(alcool vinylique)
39209953
Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée, destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soude
39209959
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392099
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39209952
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39209952
2009:
39209951
➜
2010:
39209952
2009:
39209955
➜
2010:
39209952