Code SH 39221000 - Sanitaires en plastique

Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiques
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Baignoire en plastique pour enfants de 80 cm de long et 40 cm de large (80x40 cm)
- Douche en plastique pour personnes handicapées avec système de sostien pour les mains et les pieds
- Évier en plastique pour kitchenette de 50 cm x 40 cm x 15 cm avec un bac à égouttement intégré
- Lavabo en plastique coulissants à 2 vasques pour salle de bain pour 2 personnes
- Baignoire en plastique antibactérien pour bébé de 60 cm de long et 30 cm de large (60x30 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3922 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques 39221000 Baignoires, douches, éviers et lavabos

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3922
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392210
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39221000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 39221000
2001: 39221000
➜
2002: 39221000

Changements en faveur de 39221000
2001: 39221000
➜
2002: 39221000
2001: 39229000
➜
2002: 39221000