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Code SH 39234010 - Bobines et supports pour films
Bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bobine en plastique pourFilm 35 mm (15 cm de diamètre, 10 cm de hauteur)
- Support métallique pour bande magnétique (20 cm de long, 5 cm de large)
- Bobine en bois pour pellicule cinématographique 16 mm (30 cm de diamètre, 15 cm de hauteur)
- Support en carton pour film photographique 120 (10 cm de diamètre, 5 cm de hauteur)
- Bobine en aluminium pour bande vidéo (25 cm de diamètre, 10 cm de hauteur)
- Support en plastique pour pellicule X-ray (20 cm de diamètre, 10 cm de hauteur)
- Support métallique pour bande magnétique (20 cm de long, 5 cm de large)
- Bobine en bois pour pellicule cinématographique 16 mm (30 cm de diamètre, 15 cm de hauteur)
- Support en carton pour film photographique 120 (10 cm de diamètre, 5 cm de hauteur)
- Bobine en aluminium pour bande vidéo (25 cm de diamètre, 10 cm de hauteur)
- Support en plastique pour pellicule X-ray (20 cm de diamètre, 10 cm de hauteur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
3923
Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
392340
Bobines, fusettes, canettes et supports similaires
39234010
Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés au no 8523
39234090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3923
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392340
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39234010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06